Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AOL@DOMICILE
AMERICA ONLINE, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3362519
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
AOL@DOMICILE de AMERICA ONLINE

Présentation de la marque AOL@DOMICILE

Déposée le 1 juin 2005 par la société AMERICA ONLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AOL@DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société AMERICA ONLINE domicilié(e) 22000 AOL Way DULLES,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AOL@DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AOL@DOMICILE est expirée depuis le 1 juin 2015.

AMERICA ONLINE a également déposé les autres marques suivantes : AOL PERFORM , AMERICA ONLINE , YOU HAVE MAIL , AOL , AOL MULTICONNEXION (S) , YOU HAVE PICTURES , SHOP@AOL , CORRESPONDANT AOL , (Marque figurative) , GLOBAL NETWORK NAVIGATOR


AMERICA ONLINE, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 22000 AOL Way DULLES,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439834 - Publication au BOPI 2006-09-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs permettant la connexion à large bande multiposte au réseau informatique mondial pour être partagée parmi des ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs permettant la recherche de données, de sons et d'images ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs destinés à l'accès aux réseaux informatiques, aux systèmes électroniques en ligne, aux banques de données, aux sites du réseau informatique mondial, à des pages sur la toile (pages Web), à des réseaux de communication électroniques ; encodeurs et décodeurs de logiciels d'ordinateurs ; logiciels d'encodage et de décodage ; banques de données interactives ; appareils et instruments électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, l'affichage, la recherche et/ou l'impression de données, d'informations et de signaux ; publications fournies par des moyens électroniques et/ou par télécommunications ; publications électroniques (téléchargeables) ; pages sur la toile (pages Web) ; disques compacts et vidéos interactifs ; données enregistrées sous une forme électronique, optique ou magnétique ; enregistrements audiovisuels ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques numériques polyvalents ; supports de données pour stocker des informations, des signaux, des images et/ou des sons ; supports de données magnétiques, optiques et électroniques ; appareils de communication ; appareils d'enseignement audio et/ou visuel ; tapis de souris ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction des sons ou des images ; manuels d'installation et d'utilisateurs sous forme électronique ; parties constitutives des produits précités. Produits de l'imprimerie, publications, livres, périodiques, revues (périodiques), circulaires, annuaires, repertoires, catalogues, bulletins, guides, brochures, manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; produits de l'imprimerie traitant des ordinateurs, des réseaux informatiques et du réseau informatique mondial (Internet), des services de la toile mondiale (services Web), du commerce en ligne, du courrier électronique, des services informatiques et des réseaux informatiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement en papier et/ou en carton. Publicité ; informations relatives aux affaires ; à la publicité, à la mercatique et à la promotion ; services de publicité et de promotion ; services d'informations d'affaires ; recueil de publicités destinées à être incluses dans des pages sur la toile (pages Web) du réseau informatique mondial et des réseaux de communication électroniques ; publicité et promotion utilisant les réseaux de communication électroniques ou le réseau informatique mondial ; services de publicité et de promotion fournis sur les réseaux de communication électroniques et sur le réseau informatique mondial ; location d'espaces publicitaires ; recueil et mise à jour de données dans une base de données ; publication de textes publicitaires. Installation, entretien (maintenance) et réparation de réseaus et de systèmes informatiques consistant en matériel informatique et en périphériques d'ordinateurs. Services de télécommunications ; services de télécommunications permettant la connexion à large bande multiposte au réseau informatique mondial pour être partagé parmi des ordinateurs ; transmission et récupération électroniques d'informations, de données, de signaux, de logiciels et de programmes ; services de télécommunications pour la transmission, le stockage et la récupération d'informations, de données et de signaux, de logiciels et de programmes via des réseaux de communication et des ordinateurs ; transmission et diffusion en ligne de logiciels, de données, de signaux, d'images et de sons ; télécommunications pour transmission de données et messages vocaux ; services de messagerie électronique ; communications d'informations (incluant les pages sur la toile), de programmes d'ordinateurs et d'autres données, à savoir transmission d'informations et de données par ordinateur ; services de navigateur Web (logiciels de navigation) ; informations relatives aux communications et aux diffusions générales par média électronique, à savoir informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des sites sur la toile (sites Web) et à des pages électroniques ; fourniture d'accès utilisateur au réseau informatique mondial et à d'autres réseaux électroniques et à des bases de données ; fourniture d'accès à des services d'information et de communication en ligne ; fourniture d'échanges et de transmission sécurisés de données, de signaux, d'images et de sons ; services de diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques et de contenus sur Internet ; communications utilisant le réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication ; fourniture d'accès aux services précités utilisant le réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication électroniques ; informations relatives aux services précités fournies via le réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication électroniques ; location de temps d'accès à une base de données, à des informations, à des images, à de la musique et à des sons, accessibles par le réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication électroniques ; fourniture d'accès à une base de données interactive ; consultation en matière de télécommunications ; consultations, conseils et informations relatifs aux services précités. Stockage d'informations, de données et de signaux, de logiciels et de programmes. Divertissement, éducation, activités culturelles et formation, incluant ceux fournis en ligne provenant d'un ordinateur, du réseau informatique mondial et d'autres réseaux électroniques ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'organisation de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; publication de textes (autres que textes publicaires) et de catalogues, de répertoires, de guides, de livres et d'autres produits de l'imprimerie ; publication électronique en ligne de catalogues, de répertoires, de guides, de livres et d'autres produits de l'imprimerie ; organisation et promotion d'activités et d'évènements de divertissement ; publication de documents pour les rendre accessibles aux bases de données, au réseau informatique mondial et aux autres réseaux de communication électroniques ; publication de calendriers d'évènements ; publication de listes de publications ; organisation et fourniture de publications électroniques et de bases de données en ligne et/ou sur des médias électroniques ; création, production et diffusion de programmes et d'évènements pour diffusion sur le réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication électroniques ; réservation de tickets pour les divertissements et les évènements sportifs ; services de divertissement ; fourniture de publications et de catalogues multimédias et électroniques ; services d'affichage de messages électroniques et transmission d'informations par forum de discussion en ligne et via des réseaux de communication électroniques ; services de traduction ; services d'informations relatives aux jeux et au divertissement ; fourniture des services précités utilisant le réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication électroniques ; consultations, conseils et informations relatifs aux services précités. Programmation pour ordinateurs d'un système permettant la connexion à large bande multiposte au réseau informatique mondial pour être partagé parmi des ordinateurs ; services d'hébergement de sites informatiques (sites Web), de création de contenus et de recherche ; fourniture d'informations utilisant les réseaux de communication électroniques relatives aux services scientifiques et technologiques ainsi qu'aux services de recherches et de conception y relatifs, aux services d'analyses et de recherches industrielles, à la conception et au développement de matériel informatique et de logiciels, aux ordinateurs, aux services relatifs au réseau informatique mondial et au commerce en ligne ; création et conception de bases de données interactives ; création, conception, développement, entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers ; conception et développement de publications et de catalogues multimédias et électroniques ; services d'assistance (conseil technique) et de maintenance pour logiciels d'ordinateurs ; création, conception, développement, location, installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de recherche (technique), de conception, de développement, de conseils techniques, d'ingénierie, d'informations et de consultation relatifs au matériel informatique, aux logiciels, aux sites informatiques (sites Web), aux sites de communication électroniques ; développement de logiciels d'ordinateurs ; services de conseils techniques professionnels relatifs aux logiciels ; étude de projets relatifs aux logiciels ; installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation technique dans le domaine des technologies de l'information et les ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de systèmes pour le chiffrage et/ou le codage et la transmission des informations, des données et des signaux et fourniture de systèmes pour la traduction des données transmises, à savoir conception (élaboration) de systèmes de cryptage et de codage ; création et maintenance de sites informatiques (Web sites) et d'autres sites électroniques ; fourniture des services précités via le réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication électroniques ; consultation et informations relatifs aux services précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.